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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE EXEL
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PAINS DELICES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAINS DELICES
GROUPE EXEL SA.

Numéro de dépôt :
94502572
Date de dépôt :
21/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2004

Présentation de la marque PAINS DELICES

Déposée le 21 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) GROUPE EXEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAINS DELICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE EXEL domicilié(e) 9 av de la pte MONTMARTRE, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FUZFA Anne Marie POUR EXEL SA - France.

La marque PAINS DELICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502572.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAINS DELICES est expirée depuis le 21 janvier 2004.

GROUPE EXEL a également déposé les autres marques suivantes : KALAO'S CAFE , PAINS ET DELICES , SUN VALLEY , 1.2.3. SOLEIL UN, DEUX, TROIS CENTRE DE BRONZAGE , GROUPE EXEL LE PARTENAIRE DE LA CREATION DE COMMERCES


GROUPE EXEL SA. - 9 av de la pte MONTMARTRE, 75018 PARIS - France


FUZFA Anne Marie POUR EXEL SA - France


Inscription le 24 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246103 - Publication au BOPI 1997-11-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Café, thé, cacao, sucre riz succédané de café Préparations faites de céréales pain pâtisserie et confiseries glaces comestibles, miel levures sauces condiments épices glaces à rafraîchir.Gelées, confitures, compotes Restauration

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.